Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982TODO
/
VENDEE ARCTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VENDEE ARCTIQUE
DEPARTEMENT DE VENDEE Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
3555546
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
VENDEE ARCTIQUE de DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982

Présentation de la marque VENDEE ARCTIQUE

Déposée le 13 février 2008 par DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENDEE ARCTIQUE »

Le déposant est DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982TODO domicilié(e) 38 rue du Maréchal,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 14 16 18 25 28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDEE ARCTIQUE est expirée depuis le 13 février 2018.

DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982 a également déposé les autres marques suivantes : VENDEE CONSEIL GENERAL DES JEUNES , VENDEE NATURE, FESTIVAL DE L'INSOLITE , FESTIVENDEE


DEPARTEMENT DE VENDEE Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - 38 rue du Maréchal,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

CDRom ; disques compacts audio et vidéo ; disques compacts optiques, supports de données optiques et magnétiques, supports d'enregistrements sonores, bandes vidéo, logiciels de jeux, DVD, articles de lunetterie, appareils de navigation par satellite ; sextants, jumelles (optique).

Bateaux, voiliers.

Bijouterie, horlogerie, montres.

Livres, magazines, revues, journaux, affiches, cartes postales, photographies, papeterie, cartes géographiques.

Valises, sacs, malles, sacs de voyage, sacs à dos, parapluies, parasols.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Diffusion de programmes de télévision et radio ; transmission d'images et de données par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellites. Communications téléphoniques.

Activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de compétitions sportives et de courses nautiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; publication électronique de livres, de périodiques et de textes autres que publicitaires en ligne ; reportages photographiques ; organisation de festivals ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.